Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS FRUITÉES FERCHAUD
FERCHAUD SA

Numéro de dépôt :
98748744
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque SAVEURS FRUITÉES FERCHAUD

Déposée le 8 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FERCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAVEURS FRUITÉES FERCHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERCHAUD domicilié(e) BP 10, 78 ROUTE DE PARIS, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 550 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERCHAUD SA - France.

La marque SAVEURS FRUITÉES FERCHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS FRUITÉES FERCHAUD est expirée depuis le 8 septembre 2008.

FERCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : JAMVIN


FERCHAUD SA - BP 10, 78 ROUTE DE PARIS, 33910 SAINT DENIS DE PILE - France - SIREN 595550096


FERCHAUD SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Viande, poisson, volaille, gibier sauces, épices Produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.